La Société › Statuts et règlement
Statuts et règlement
Les textes qui régissent la Société d'Artillerie de Genève et son groupe historique.
Société
Statuts de la Société d'Artillerie de Genève
Approuvés par l'Assemblée générale du 9 février 2000 ; article 5 dans sa formulation du 5 mars 2008. 31 articles : buts, membres, organes, finances, modifications et dissolution.
Groupe historique
Règlement du Groupe des Artilleurs de 1858
Adopté par le Comité le 13 juin 1988 (édition 1991). 28 articles : membres, services, uniformes, ordonnance du Groupe, nominations, assiduité et finances.
Une révision du règlement du Groupe est en préparation. Le texte ci-dessus reste en vigueur jusqu'à l'adoption de la nouvelle version par le Comité.
En bref
Les points essentiels
Les membres
Actifs, passifs, honoraires après vingt ans, honoraires-vétérans après quarante ans. Admission par le Comité sur demande contresignée par deux membres.
Les organes
L'Assemblée générale, au moins une fois par an ; le Comité, élu pour un an ; deux vérificateurs des comptes.
Le Groupe
Réservé aux membres de la Société. Engagement de cinq ans, uniforme prêté, commandant élu par l'Assemblée générale.